1. Éditeur du site
Le site dieteticienne-grenoble.org est édité par :

  • Nom complet : Caroline Sigli
  • Adresse professionnelle : 4 AVENUE DE L’OBIOU – 38700 LA TRONCHE
  • Téléphone : 06 02 64 28 63
  • Email : caroline.sigli(arobase)dieteticienne-grenoble.org
  • Numéro SIRET : 75225007600037
  • Responsable de la publication : Caroline Sigli
  • Profession : diététicienne-nutritionniste diplômée d’État, profession réglementée par les articles L4371-1 et suivants du Code de la santé publique
  • Numéro ADELI : 389503640 – Forme juridique : [à préciser : entreprise individuelle, micro-entreprise]
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts – Assurance responsabilité civile professionnelle : BPCE Assurances

2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : wpx.net
  • Adresse : WPX – K Media Tech Ltd bl. 68, entr. B, fl. 2, ap. 12, Manastirski livadi, 1404 Sofia, Bulgaria
  • Site internet : wpx.net

 

3. Vente en ligne

Le site propose la réservation en ligne d’ateliers collectifs et la vente de supports numériques. Ces ventes sont régies par les conditions générales de vente accessibles à l’adresse dieteticienne-grenoble.org/cgv/. Le paiement en ligne est assuré par Stripe Payments Europe Limited, prestataire certifié PCI-DSS. Aucune donnée bancaire n’est conservée par l’éditrice du site.

4. Protection des données personnelles

Responsable du traitement : Caroline Sigli.

Données collectées lors d’une commande en ligne : nom, prénom, adresse
électronique, numéro de téléphone, pays et code postal de facturation, ainsi
que les réponses aux questions facultatives posées lors de l’inscription.

Finalités : traitement de la commande, organisation de la prestation, émission
de la facture, respect des obligations comptables et fiscales.

Base légale : exécution du contrat et respect d’obligations légales.

Durée de conservation : la durée nécessaire à la gestion de la relation, puis
dix ans d’archivage pour les pièces comptables, conformément à l’article L123-22
du Code de commerce.

Destinataires : les données ne font l’objet d’aucune cession. Les sous-traitants
suivants y accèdent dans la seule limite de leur mission :

– Stripe Payments Europe Limited, traitement des paiements
– WPX, K Media Tech Ltd, hébergement du site
– Brevo, Sendinblue SAS, acheminement des courriels transactionnels

Les données de santé recueillies dans le cadre des consultations font l’objet
d’un traitement distinct, hébergé chez un hébergeur certifié HDS, décrit à
l’article 10 des conditions générales de vente.

Droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et
portabilité, exerçables à caroline.sigli@dieteticienne-grenoble.org. Une
réclamation peut être adressée à la CNIL, cnil.fr.

5. Propriété intellectuelle

  • Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, graphiques, logos) sont la propriété exclusive de Caroline Sigli, sauf mention contraire.
  • Toute reproduction, modification ou distribution des contenus sans autorisation écrite préalable est interdite.

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7. Limitations de responsabilité
Le site dieteticienne-grenoble.org s’efforce de fournir des informations précises et actualisées. Cependant, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions.

8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, merci de nous contacter via :

  • Email : caroline.sigli(arobase)dieteticienne-grenoble.org
  • Téléphone : 06 02 64 28 63